AVANT-PROPOS
PARTIE A - GENERALITES
• Champ d'application
• Responsabilité
• Définitions générales
PARTIE B - REGLES DE BARRE ET DE ROUTE
Section 1 - Conduite des navires dans toutes les conditions de visibilité
• Champ d'application
• Veille
• Vitesse de sécurité
• Risque d'abordage
• Manoeuvre pour éviter les abordages
• Chenaux étroits
• Dispositifs de séparation du trafic
Section 2 - Conduite des navires en vue les uns des autres
• Champ d'application
• Navire à voile
• Navire qui en rattrape un autre
• Navires qui font des routes directement opposées
• Navires dont les routes se croisent
• Manoeuvre du navire non privilégié
• Manoeuvre du navire privilégié
• Responsabilités réciproques des navires
Section 3 - Conduite des navires par visibilité réduite
• Conduite des navires par visibilité réduite
|
PARTIE C - FEUX ET MARQUES
• Champ d'application
• Définitions
• Portée lumineuse des feux
• Navires à propulsion mécanique faisant route
• Remorquage et poussage
• Navires à voile faisant route et navire ç l'aviron
• Navires de pêche
• Navires qui ne sont pas maîtres de leur manoeuvre et navires à capacité de manoeuvre restreinte
• Navires handicapés par leur tirant d'eau
• Bateaux-pilotes
• navires au mouillage et navires échoués
• Hydravions
PARTIE D - SIGNAUX SONORES ET LUMINEUX
• Définitions
• Matériel de signalisation sonore
• Signaux de manoeuvre et signaux d'avertissement
• Signaux sonores par visibilitié réduite
• Signaux destinés à appeler l'attention
• Signaux de détresse
PARTIE E - EXEMPTIONS
• Exemptions
ANNEXES
DECRET N°77-778 DU 7 JUILLET 1977 |
